Copyright et propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et
la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents
téléchargeables et les représentations graphiques et photographiques.
Win Novation autorise, aux visiteurs de son site, de visualiser son contenu à titre personnel et privé,
à l'exclusion de toute visualisation ou diffusion publique. Toute reproduction partielle ou intégrale de ce site,
que ce soit sous forme papier ou électronique, est interdite sans l'accord express de Win Novation.
Toute utilisation des éléments du site à des fins différentes que celles énumérées ci-dessus fera l'objet de
poursuites judiciaires, en France comme à l'étranger.
Responsabilités de l'éditeur
Win Novation décline toute responsabilité pour le contenu des sites auxquels renvoie son site Internet si ces
derniers portent atteinte aux droits des tiers, à l'ordre public ou aux bonnes mœurs. Si tel était le cas,
merci d'en informer Win Novation afin qu'elle puisse supprimer ce lien.